Constitution

CONSTITUTION V-13

Date: 2 Décembre 2018 - 13th Révision

VERSION ANGLAISE CONSIDÈRE LA VERSION ORIGINALE

 

CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

Range Site: 733 Chemin de la Pépinière, Madran, NB

PO Box 20059  RPO PLAZA

BATHURST, NB, E2A 4V7

Nota : le masculin est utilise pour alléger le texte, et ce, sans préjudice au féminin

 

TABLE DES MATIÈRES

PARTIE  I : GÉNÉRALITÉS .......................................….............…page 2

Information sur l’Organisation

PARTIE  II :  MEMBRE du CLUB ( 12 mois, 1er Jan. – 31 Dec. )…...page 2

Qualifications D’Adhésion


PARTIE  III :  DIRECTEURS ÉLUS……...............................……..........page 3

2a)  Qualifications des Directeurs

2b)  Compositions des Directeurs Élus

2c)  Élection des Directeurs


 PARTIE  IV : FONCTION DES DIRECTEURS ……………...........……page 4

3a)  President

3b)  Vice-président

3c)  Secrétaire / Trésorier

3d)  Tête de Comités


 PARTIE V:  RÉUNIONS ANNUEL, SPÉCIALE ou D’URGENCE.......page 5

5a) Règlements Généraux

5b) Lignes Directrice pour les Réunions

5c) Étapes pour une ÉLECTION

 

 

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PARTIE  I : GÉNÉRALITÉS

Le nom de l’organisation à but non-lucratif  est :

  CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

( ci-après , “Club” )

Incorporer 11 Décembre, 2015

Registre Corporatif NB # 686291

 

1)  Le but de l'organisation sera :

a.    De fournir un environnement sécuritaire pour le tir récréatif d'armes à feu

 b.    Pour encourager utilisation sécuritaire dans la manipulation, transport et l’entreposage des armes à feu

 c.    De promouvoir le sport et encourager les jeunes au sport de tir dans un     environnement sécuritaire.

 d.    Éduquer et de promouvoir le sport du tir auprès du grand public.

 e.    D’accommoder sur demande, un accès exclusif du champ de tir réservé pour  les forces de policiers, gardes armés et le ministère de la Justice et de la Sécurité Publique du Nouveau Brunswick pour leur formation et qualifications annuelles.

 f.     S’affilier avec d’autres clubs de tir dans la province et être membre avec la Fédération de Tir du Canada ou la  Canadian National Firearms Association. 

 

PARTIE  II :  MEMBRE du CLUB 12 mois, 1er Jan. – 31 Déc. )

 2)   Qualifications  General : ( voir site web pour les  règles de sécurité )

 -   Les membres doivent avoir un permis d'armes à feu Validé (PAL)

 -   Membres doit avoir 18 ans ou plus et fournir leurs  renseignements personnel d'âge, adresse, téléphone, courriel et numéro du permis d'armes à feu.

  -   Tous les  membres doivent lire et comprendre les règlements du club.

 -   Tous les NOUVEAUX membres doivent prendre un cours de sécurité  « system cartes verte»  avec un Officier de sécurité de champ de tir (RSO) avant de se servir du champ de tir.

  -   Membres junior âgée de 12 a 17 ans peut se servir d’une arme a feu seulement sous la strict supervision d’un membre adulte.  Le membre adulte est tenu responsable pour la supervision direct et contrôler du membre junior et doit en tout temps être prés du membre junior (pas plus loin que la longueur du bras de l’arme a feu).Une fois qu'une personne atteint 18 ans, ils doivent se procurer un permis d’armes à  feu (PAL) et joindre le club comme membre adulte.

  

PARTIE  III :  DIRECTEURS ÉLUS

 3)   DIRECTEURS ÉLUS ( Fonctions & Qualifications )

Directeurs ont seulement 1 voix (vote), même s’il occupe 2 postes

  3a.)   Qualifications General

  -   Directeurs doivent avoir été un membre du club pendant 2 ans avant d’appliquer

 -   Directeurs doivent avoir une connaissance pratique des 2 langues officielles

 -   Aucun Directeur ne peut être relié par le sang ou mariages à un autre directeur élus

 -   Directeurs doit être disposées à investir le temps et l’effort d’avancer le club

 -   Directeurs doit être disponible pour des  réunions mensuels durant la saison de tir du mois de Mai au mois d’Octobre

-    Les sujets des réunions mensuelles doivent être affichés sur notre site web dans les sept (7)  jours suivant la réunion afin que les membres puissent être mis au courant des actions et plans futur du club.  Les membres avec des préoccupations ou des propositions peuvent y assister.

 

 3b.)   DIRECTEURS ÉLUS sera composée de : 

-    Président, ne peu pas être aussi le Secrétaire

-   1er Vice-Président

-   2ème Vice-Président

-   Secrétaire, ne peu pas être aussi le Président

-   Trésorier

 

 3c.)   ÉLECTIONS : 

  -   Les élections se tiennent normalement toutes les deux  (2) ans

  -   les Directeurs sont élus pour un mandat de 2 ans ou jusqu'à l’élection d’un successeur par la majorité des membres du club présent aux réunions annuel, d’urgence  ou spéciales.

  -   Le lieu, la date et l’heure de la réunion annuelle, spéciale ou d’urgence doit être  publié  deux semaines à l’avance et tous les efforts être fait pour attirer l’attention  des membres du club.  La réunion annuelle de l’assemblée générale et les élections  aura normalement lieu avant le 11 Décembre, la date d’incorporation du club.

 

PARTIE  IV : FONCTION DES DIRECTEURS

 4a.)  Président

    - Ne vote pas sur les décisions sauf en cas d’égalité

    - Supervise la direction et le bien-être du club.

    - Doit être le principal porte-parole publique du club.

    - Doit planifier, superviser et  présider toutes les réunions du club

    Doit assurer que toutes les règles et la constitution sont suivies.

    - Veille à ce que l’état financière soit communiqué aux membres du club.

    - Nommeras les personnes en tète des Comités au besoin tel que requis et surveilleras que tous les comités fonctionnent correctement et adhèrent à  leurs responsabilités.

    - Peut convoquer les membres du club a des assemblées spéciale ou d’urgence

    - Le Président peut remplacer toutes têtes de comité s’ils n'exercent pas leurs fonctions

 

    4b.) Vice-présidents

    - Se rapport directement au Président

    - Avec la direction du Président, les vice-présidents supervisent la fonction du club.

    - Ils assumeront les fonctions de président si le Président n’est pas disponible.

     4c.) Secrétaire / Trésorier

     -  Recevoir tous les argents dus au club.

     -  Entretenir la liste des dates d’utilisation du champ de tir par des clients et facturer   pour le temps de la location du champ de tir

- Toute dépenses ou factures par un membre de l’exécutifs doivent être vérifié par 2 autres membres de l’exécutifs avant d’être remboursées.

-  Vérifier toutes les factures et payer les frais du club une fois la documentation a été  vérifiée  et autorisées par le Président.

-  Les chèques bancaires, pièces justificatives et documents juridiques doivent être  documentées et signés par 2 exécutifs  du club.

- Doit préparer des projections financières et calculer les fonds requis pour fonctionner l'année suivante.

-  Doit tenir des registres détaillés mensuels des  encaissements et décaissements. 

-  Doit préparer et soumettre un rapport financier annuel détaillé au membre

-  Doit préparer et déposer les fichiers et documents corporatifs annuel (loi sur les compagnies a but-non-lucratifs, formulaire 35.1 & 47

-  Selon les lois, aucun membre d’un club a but-non-lucratif peut être rémunérer pour le travail effectuer pour ou au nom du club

 

 4d.) Têtes de Comités 

- Si nécessaire le Président du club, à tout moment, peut nommer des membres du club pour présider des comités spécialisés selon le besoin.  Les tètes de comités se rapportent directement au Président pour l’orientation. Le Président peut annulés le poste pour non-exécution de leurs devoir ou à défaut de ne pas suivre les directions du président

 

PARTIE V:  RÉUNIONS ANNUEL, SPÉCIALE ou D’URGENCE

5a)  Règlements; Seulement les membres en bonne ordre pour année en cours peuvent assister

 -  Si nécessaire, le Conseil d'administration peut  tenir des réunions spéciales ou

         d'urgence avec deux  (2) semaines d’avis aux membres.

-  La date et lieu de l'Assemblée annuelle ou réunion extraordinaire ou spéciale doivent  être publiés deux 2 semaines à l'avance et tous les efforts doivent être faits pour  avertir les membres du club.

  -  Les Motions qui vont être présentées a la réunion doivent être envoyé aux Directeurs   du club 30 jours avant la réunion et  publier sur le site web 2 semaines avant la réunion.

  -  Quorum pour le Conseil d'administration est de 50 % des Directeurs

  -  Quorum pour les réunions annuelles, d’urgences ou spécial est de 10% ( quorum est le  pourcentage des membres actifs du club nécessaire pour voter ou prendre une  décision)

Guides Fédéral pour les clubs a but non lucratifs est 10%  voir N-F-P Corp Act S.C. 2009,c23

 

  5b) Guides Directrices des Réunions ( au choix )

  1)     Réunion ouverte par le Président, introduction du conseil

  2)    Vérifier que les membres ont signé le registre, établir le quorum (oui/non)

  3)    Établir le langage de la réunion

  4)    Règles de la réunion fixée par le président qui sera modérateur, le secrétaire   présentera  les minutes & correspondances, le trésorier présentera les finances

  5)     Lecture des minutes de la dernière réunion et approbation du procès-verbal

  6)    Rapport du président sur ce qui a été accomplie depuis la dernière réunion,

  7)     Rapport du Secrétaire/trésorier du club (adhésion au club, communication, juridique, finances) 

  8)    Si nécessaire, voter des résolutions spéciales, modification de la constitution exigeants l’approbation par vote des membres

  9)    Entreprises inachevées  / nouveaux projets du club (possibilités) a proposer

10) Élections du Conseil en ordre, président, vice-présidents, secrétaire, trésorier

 

Étapes pour une ÉLECTION

Plancher  est ouvert pour la nomination

Répéter la demande pour d’autre nomination 2 fois

Fermer la nomination

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